RETOUR

Mentions légales

Responsable de publication

M. Gilles COMBE
 

Copyright et Propriété intellectuelle

Article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle : Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
 
Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, vous devez avant toute diffusion obtenir notre autorisation écrite préalable. Pour cela, vous devez nous adresser une demande écrite (par e-mail ou par courrier postal) en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire. Après accord, il vous sera demandé de citer précisément les sources.
 
En outre, il vous est interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site sbsr.fr, ou d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal.
 

Lien vers d'autres sites Internet

Le site Internet sbsr.fr donne accès à des sites Internet extérieurs, par des liens hypertextes.
 
Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs ait fait l'objet de soin et de vigilance, le Groupe SB.SR ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites Internet extérieurs.
 
Le Groupe SB.SR ne peut supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces sites Internet extérieurs.
 

Webdesign & Développement web

SBSR
1 allée des Pins
47310 ESTILLAC
 
Mail : contact@sbsr.fr
Site : www.sbsr.fr
Tél. : 05 53 475 475

Hébergement

SCALEWAY SAS
BP 438
75366 Paris Cedex 08
France